A l'ordre
du jour:
¤ Informations.
¤ Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
¤ Affaires délibératives:
- 01 - Prise en charge des frais de transport domicile-lieu de travail des agents.
- 02 - Soutien financier à différents projets dans le cadre du disposotif "Envie d'agir".
- 03 - Soutien financier pour la réalisation d'un court métrage (de Stéphane Méret).
- 04 - Expérimentation Jeunesse-Espace dynamique d'insertion du Plateau de Haye.
- 05 - Participation financière aux frais de stage et de compétition en Equipe de France, jeunes sportifs maxévillois. - 06 - Subventions "Solidarité" (au Pakistan et au Grand
Sauvoy).
- 07 - Subvention 2010 à l'association Les Lynx Maxévillois.
- 08 - Engagement de Maxéville en faveur des objectifs du Millénaire pour le Développement.
- 09 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Subventions 2ème session 2010.
- 10 - Forum des métiers scientifiques - réalisation d'un DVD.
- 11 - Convention Constitutive du groupe d'Intérêt Public- "Prévention PJJ54" (Argent de Poche).
- 12 - Convention de gestion des locaux collectifs résidentiels - Meurthe et Moselle Habitat.
- 13 - Convention de superposition de gestion d'un bâtiment avec le Conseil Général.
- 14 - Demande de subvention départementale dans le cadre de la dotation communale d'investissement: Programme global 2011. - 15 - Aménagement du boulevard urbain Meurthe-Canal - Cession de la parcelle communale AD 97 pour partie au Grand Nancy.
- 16 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Cartographie et prise de compétence
communautaire. - 17 - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d'eau et
d'assainissement et du service public d'élimination des déchets: année 2009. - 18 - Salle des Fêtes:
vente pour partie du terrain AM% 63 appartenant à l'Indivision Solvay. - 19 - Campagne municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique:
modification du réglement d'attribution des primes municipales. -
20 - Agrément de vente de logements (12 pavillons de la Société Lorraine Habitat, 1 à 23 rue Ramstein-Misenbach). - 21 - Admissions en non valeur
¤ Questions orales.
Les séances du Conseil Municipal sont
ouvertes au public...